Le site e-commerce shop.ortis.com appartient à ORTIS S.A. (ci-après dénommé "ORTIS") et est dédié à la vente en ligne de leurs produits en Belgique et en France. Nous recueillons préalablement vos données personnelles pour vous permettre d'accéder au site et profiter des biens et services qui y sont proposés.
Cette Politique de confidentialité des données personnelles a pour but de vous informer sur la manière dont ORTIS garantit la sécurité de vos données. Cette politique complète les Conditions générales d'utilisation et les Conditions générales de vente du site, ainsi que toute autre documentation ou information se référant à cette politique.
Nous avons fait de notre mieux pour rendre cette politique aussi claire que possible afin de répondre à vos besoins. Si vous avez des questions non résolues, n'hésitez pas à contacter l'équipe ORTIS par e-mail à rgpd@ortis.com.
Veuillez noter que cette Politique de confidentialité, à laquelle vous adhérez en accédant au site, peut être mise à jour à tout moment par ORTIS sans préavis. La date de la dernière mise à jour est indiquée à la fin de cette politique.
I. TRAITEMENT DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL DES UTILISATEURS
ARTICLE 1. CONDITIONS DU TRAITEMENT DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
ORTIS S.A, en sa qualité de responsable des traitements des données personnelles, respecte la loi belge dite “Loi vie privée” du 8 décembre 1992 ainsi que le Règlement (UE) n°2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (ensemble, la « Réglementation Applicable ») et s’engage à recueillir et traiter les données personnelles des utilisateurs de façon loyale, licite et en respectant leurs droits.
ARTICLE 2. QUELLES SONT LES DONNÉES PERSONNELLES COLLECTÉES ?
Il s’agit des données que vous saisissez sur le Site et qui sont nécessaires à la fourniture des produits et des services du Site, notamment :
| Types de données | Exemples de données |
| Données d’identification | Nom, prénom, date de naissance, adresse email, adresse postale, numéro de téléphone, numéro de la commande… |
| Données bancaires et financières | Mode de paiement (= type de carte, nom du détenteur, etc…), adresse de facturation... |
| Données relatives à votre commande | Numéro de la commande, produits commandés, code promotionnel utilisé, montant de la commande, remises accordées, date et heure de la commande, adresse et mode de livraison... |
| Données relatives aux retours de produits commandés | Produits commandés retournés, motifs du retour, montant remboursé, échanges avec le service après-vente... |
| Données relatives au suivi de la relation commerciale | Historique des commandes, périodicité des commandes, demandes d’information/ réclamations, échanges avec les services compétents... |
| Données relatives à l'organisation de jeux-concours ou d’autres opérations promotionnelles | Date de participation, réponses apportées aux jeux-concours, nature des lots offerts... |
| Données relatives à vos contributions sur le Site | Avis (commentaires), notes des produits... |
Par ailleurs, certaines données sont directement collectées par le Site et notamment :
| Catégories de données | Exemples de données | Finalités |
| Données de localisation | Données de localisation par zone géographique (arrondissement, ville…) | Ces données sont uniquement collectées et traitées, avec votre consentement préalable, afin de vous indiquer les points de vente situés à proximité de vous. |
| Données de connexion et de navigation | Date et heure de connexion, adresse IP, type de navigateur, langue du navigateur, journaux d’événements… | Ces données sont nécessaires au bon fonctionnement technique du Site et des services qu’il propose, ainsi qu’à la mesure de l’utilisation du Site. |
Dans l’hypothèse où vous commanderiez des produits pour le compte d’une autre personne, vous devez informer cette personne de la communication et de la collecte des informations personnelles qui la concernent et lui donner connaissance de la présente Politique de confidentialité.
ARTICLE 3. FINALITÉS DE TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES
ORTIS traite vos données personnelles uniquement pour les raisons suivantes :
Finalités de Traitement
| Finalités | Exemple d'utilisation de vos données personnelles | Fondements juridiques |
|---|---|---|
| Création et gestion de votre compte sur le Site via la solution Hubspot et Prestashop |
| Exécution des CGU et des CGV |
| Gestion des commandes via Prestashop Ortis et ses transporteurs |
| Exécution des CGV |
| Gestion du service Assistance via Hubspot |
| Exécution des CGV |
| Amélioration des produits vendus sur le Site et de votre expérience client via Prestashop et Hubspot |
| Intérêt légitime de ORTIS d’améliorer ses produits et, le cas échéant, modérer les avis publiés sur le Site |
| Organisation de jeux-concours via Hubspot |
| Exécution du contrat (règlement du jeu-concours) |
| Organisation d’autres opérations promotionnelles via Hubspot |
| En fonction de la nature de l’opération promotionnelle concernée : Exécution du contrat concernée ou Intérêt légitime de ORTIS de fidéliser sa clientèle (cadeaux, événements...) |
| Prospection commerciale à destination des clients via Hubspot et Prestashop |
| Intérêt légitime de ORTIS de développer son activité |
| Prospection commerciale à destination des prospects via Hubspot |
| Votre consentement |
| Personnalisation de votre expérience via Hubspot et Prestashop |
| Votre consentement |
| Amélioration du Site et des services qu’il propose, ainsi que de votre expérience utilisateur sur le Site via Hubspot et Prestashop |
| Intérêt légitime de ORTIS d’améliorer le Site et ses services, ainsi que votre expérience utilisateur sur le Site |
| Respect des obligations légales et réglementaires via Hubspot et Prestashop |
| Obligations légales et règlementaires s’imposant à ORTIS |
Parmi les informations collectées, certaines nous sont indispensables pour assurer les finalités mentionnées préalablement. Elles sont signalées par un astérisque et leur non-communication rendra impossible la commande de produits ou le service proposé.
ARTICLE 4. LES CONDITIONS DE TRANSFERT ET DE COMMUNICATION DE VOS DONNÉES PERSONNELLES
ORTIS peut être amené à communiquer vos informations pour les finalités préalablement décrites aux destinataires suivants :
| Destinataires | Qualifications | Finalités |
|---|---|---|
| ORTIS et son personnel autorisé | Responsable de traitement | Fourniture des services du Site (ex : traitement des commandes, gestion du service après-vente, envoi de newsletters…) et gestion du Site |
| Filiales de ORTIS et son personnel autorisé | Coresponsable de traitement | Fourniture des services du Site (ex : traitement des commandes, gestion du service après-vente, envoi de newsletters…) et gestion du Site |
| Sous-traitants de ORTIS (hébergeur, prestataire de maintenance informatique, transporteurs…) | Sous-traitants | À des fins exclusivement techniques ou logistiques |
| Autorités administratives ou judiciaires | Responsables de traitement indépendants | Uniquement dans l’hypothèse d’une demande expresse et motivée de leur part en cas d’infraction avérée à des dispositions légales ou réglementaires |
| Conseils externes | Responsables de traitement indépendants | Uniquement dans le cadre de la gestion d’éventuels différents et d’autres sujets juridiques le cas échéant |
| Autres tiers | Responsables de traitement indépendants | À la suite ou à l’occasion de la restructuration, la reconstitution, l’acquisition, le financement par emprunt, la fusion, la vente d'actifs de ORTIS ou d'une transaction similaire ainsi qu'en cas d’insolvabilité, de faillite ou de mise sous séquestre dans laquelle des données personnelles sont transférées à un ou plusieurs tiers en tant qu'actifs de ORTIS |
ARTICLE 5. TRANSFERT DE DONNÉES PERSONNELLES HORS DE L’UNION EUROPÉENNE
Il est possible que les données que nous recueillons lorsque vous utilisez notre Site ou nos services soient transférées en dehors de l’Union européenne vers des pays dont la législation applicable en matière de protection des données personnelles diffère de celle applicable au sein de l’Union européenne. Quand le destinataire se trouve dans un pays où la législation n'a pas été reconnue comme adéquate par la Commission européenne, nous veillons à ce que le transfert soit réglementé en utilisant les clauses contractuelles types établies par la Commission européenne. Ces clauses assurent un niveau de protection adéquat de la vie privée et des droits fondamentaux des individus, ou des garanties équivalentes.
ARTICLE 6. À QUI VOS DONNÉES PERSONNELLES SONT-ELLES SUSCEPTIBLES D’ÊTRE TRANSMISES ?
ORTIS pourra transmettre les données personnelles des utilisateurs à ses prestataires, notamment :
- Hubspot, prestataire d’envoi d’email. Les données personnelles sont utilisées pour personnaliser et envoyer les communications (email, sms, courrier) ;
- Réseaux sociaux : le Site utilise différents cookies de réseaux sociaux (ex : Facebook, Instagram, YouTube, LinkedIn). En naviguant sur le Site, les données de navigation sont susceptibles d'être transférées directement vers les réseaux sociaux concernés, même sans une interaction directe de l'utilisateur.
Les données personnelles pourront également être transmises à des partenaires ou à des tiers à des fins publicitaires. D’une manière générale, ORTIS s’engage à ne pas transférer à des tiers les données personnelles (sauf dans le cadre de son utilisation de Google Analytics, ou de ses partenaires, y compris commerciaux) sans l’accord exprès de leurs titulaires sauf dans l’hypothèse où la loi l’exigerait ou sur requête judiciaire ou administrative.
ARTICLE 7. DURÉE DE CONSERVATION DES DONNÉES PERSONNELLES
De façon générale, les données personnelles sont conservées pendant une durée qui n’excède pas celle nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou pour se conformer à des exigences légales ou réglementaires. Sauf exceptions, ORTIS conserve vos données personnelles :
- Jusqu’à la suppression de votre compte ou en cas d’inactivité de celui-ci durant trois (3) ans ;
- À défaut de compte, pendant toute la durée de notre relation commerciale.
Au-delà de ces périodes, vos données sont conservées pendant trois (3) ans à compter de la fin de la relation commerciale pour les données traitées à des fins promotionnelles, cinq (5) ans à compter de la fin de la relation commerciale pour les données conservées à des fins de preuves et dix (10) ans à compter de la clôture de l'exercice pour les données conservées à des fins comptables.
ARTICLE 8. QUELS SONT VOS DROITS SUR VOS DONNÉES PERSONNELLES ?
Conformément à la Règlementation Applicable en matière de protection des données personnelles, vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :
- un droit d’accès aux données personnelles qu’ORTIS dispose sur vous et à en obtenir une copie, y compris sous format électronique ;
- un droit de correction, mise à jour ou suppression de vos données personnelles, ainsi que de limitation de leur traitement ;
- un droit d’opposition à l’utilisation de vos données personnelles ;
- un droit de retrait de votre consentement lorsque celui-ci a été recueilli, sans que cela n’impacte la licéité des traitements antérieurement réalisés ;
Avant de répondre à votre demande, nous sommes tenus par la loi de vérifier votre identité. Nous pouvons être conduits à vous demander de nous fournir davantage d’informations pour répondre à votre demande. Nous nous efforcerons de donner suite à votre demande dans les meilleurs délais.
Pour toute question et pour exercer vos droits, vous pouvez contacter directement ORTIS en envoyant un mail à rgpd@ortis.com.
ARTICLE 9. Les données à caractère non personnel
Les données à caractère non personnel sont celles qui ne permettent pas d’identifier l’Utilisateur personnellement. Lorsque l’Utilisateur accède au site, les serveurs consultés collectent automatiquement les données suivantes :
- l'adresse IP qui est attribuée à l’Utilisateur lors de la connexion ;
- la date et l'heure d'accès au site ;
- la durée de la connexion ;
- les pages consultées ;
- le type de navigateur (browser) utilisé ;
- la plate-forme et/ou le système d'exploitation installé sur l’ordinateur de l’Utilisateur ;
- le moteur de recherche ainsi que les mots-clés utilisés pour retrouver le site.
Ces données demeurent anonymes et ne permettent pas d’identifier directement l’Utilisateur. Elles ne relèvent donc pas des données à caractère personnel. La collecte automatique de données à caractère non personnel peut se faire par le biais de cookies ou d'autres technologies.
II. POLITIQUE DE COOKIES UTILISÉS PAR ORTIS
ARTICLE 1. LES COOKIES
Un cookie est un fichier texte enregistré sur votre ordinateur, tablette ou mobile lorsque vous naviguez sur internet et donc par conséquent sur les sites de ORTIS. Les cookies ne permettent pas d’identifier directement un utilisateur, mais identifient un navigateur ou un terminal. Les informations relatives aux contenus consultés sur un média sont directement associées à un identifiant contenu dans le cookie.
Ces fichiers permettent de conserver temporairement des informations anonymes sur l’utilisation de notre site, notamment le panier d’achat ou les préférences des utilisateurs, ce qui nous permettra notamment de l’optimiser ou de réaliser des statistiques. En outre, les cookies permettent d’enregistrer les profils des utilisateurs et de restaurer leurs préférences lorsqu’ils sont connectés via leur terminal habituel, ce qui facilite leur navigation sur le Site.
ARTICLE 2. TYPE DE COOKIES UTILISÉS VIA LE SITE
ORTIS utilise des cookies :
- de navigation, lesquels sont des cookies nécessaires au bon fonctionnement technique du Site car ils permettent d'optimiser l'affichage du contenu depuis chaque terminal des utilisateurs ;
- fonctionnels, qui ne sont pas indispensables au bon fonctionnement du Site mais optimisent l’expérience sur le Site en permettant d’identifier les Clients et utilisateurs et de retrouver leur panier ;
- analytiques, qui permettent de suivre la navigation des utilisateurs à des fins d'optimisation. ORTIS utilise Google Analytics et Google Tag Manager, des services d’analyse de sites internet de Google, Inc. (« Google ») pour améliorer le fonctionnement du Site. Google utilise les données collectées, notamment le nombre de visiteurs, la provenance et le détail des pages qui ont été visitées, pour suivre et étudier l’usage du Site, pour préparer les rapports sur les activités et les partager avec d’autres services Google. Google peut utiliser les données collectées pour les contextualiser et personnaliser les publicités de son propre réseau d’annonce. Consultez la page https://policies.google.com/privacy pour ne pas être suivi par Google Analytics.
Les cookies de marketing et de ciblage direct permettent d’envoyer des messages commerciaux susceptibles d’intéresser les utilisateurs grâce à leur historique de navigation. Les cookies tiers sont ceux envoyés par des partenaires tiers de confiance. À ce titre, ORTIS utilise les cookies :
- Google Ads. Pour en savoir plus sur l’utilisation des données collectées par Google, l’utilisateur est invité à consulter la page suivante : https://policies.google.com/privacy?hl=fr ;
- Facebook Pixel. Pour en savoir plus sur l’utilisation des données collectées par Facebook, l’utilisateur est invité à consulter la page suivante : https://fr-fr.facebook.com/policies/cookies/# ;
ARTICLE 4. CONSENTEMENT
Il est nécessaire de recueillir votre consentement sur l’utilisation de cookies à l’occasion de votre première visite sur notre site. Vous pouvez à tout moment supprimer les cookies à partir de votre logiciel de navigation et le configurer afin de vous opposer à leur enregistrement.
Cliquez-ici pour modifier vos préférences en matière de cookies
Le fichier d’aide de votre logiciel de navigation vous permettra d’établir la configuration appropriée.
Si vous souhaitez paramétrer ou bloquer les cookies, vous pouvez le faire pour le navigateur que vous utilisez :
Nous attirons toutefois votre attention sur le fait qu’en paramétrant votre navigateur pour refuser les cookies, certaines fonctionnalités, pages, espaces du site pourraient devenir inaccessibles, ce dont nous ne saurions être responsables.
e. Les cookies émis par des tiers
Certaines entreprises tierces sont susceptibles d’émettre leurs cookies à partir d’applications informatiques (Réseaux sociaux) accessibles sur nos sites. L’émission et l’utilisation de ces cookies par ces entreprises tierces sont soumises aux propres politiques de ces entreprises.
f. Les cookies postés sur des sites tiers
ORTIS est susceptible de mettre en avant nos activités et/ou nos offres sur des sites tiers. Ces cookies visent principalement à vous présenter des contenus adaptés à vos centres d’intérêts et à comptabiliser la consultation de nos contenus. Dans cette hypothèse, le titulaire de ce site est susceptible d’intégrer un cookie dans votre ordinateur, tablette ou mobile. ORTIS vous précise qu’il ne gère pas l’intégration de ces cookies et n’en a aucun contrôle. A cet égard, ORTIS vous conseille de consulter la politique des titulaires de ces sites en matière de cookies.
ARTICLE 5. Site Prestashop E-commerce
Solution e-Commerce :
Notre boutique est hébergée sur Siteground (nl) SiteGround Hosting Ltd., 3rd Floor, 11-12 St. James's Square, London SW1Y 4LB, United Kingdom. Vos données sont stockées de manière sécurisée dans un serveur protégé par un pare-feu au sein du système de stockage de données et des bases de données de Siteground.
Paiement Stripe :
Notre boutique utilise le système de paiement/fournisseur des services de paiement Stripe. Si vous réalisez votre achat par le biais d’une passerelle de paiement direct, dans ce cas Stripe stockera temporairement vos informations de carte bancaire. Ces informations sont chiffrées conformément à la norme de sécurité des données établie par l’industrie des cartes de paiement (norme PCI-DSS). Les informations relatives à votre transaction d’achat sont conservées aussi longtemps que nécessaire pour finaliser votre commande. Une fois votre commande finalisée, les informations relatives à la transaction d’achat sont supprimées.
Toutes les passerelles de paiement direct respectent la norme PCI-DSS destinée à protéger les données des titulaires de cartes bancaires contre le vol sur internet ou toute utilisation frauduleuse. Le respect de cette norme vous assure donc un traitement sécurisé de vos données bancaires par notre site et par nos prestataires de services.
Pour plus d’informations, veuillez consulter les conditions générales de STRIPE.
ARTICLE 6. TRAFIC
Les données de trafic sont générées lorsque votre terminal est connecté à l’internet et au Site. Ces données peuvent être utilisées dans un but statistique afin de procéder à des analyses de fréquentation du Site et de l’améliorer en l’adaptant à vos besoins. Les données de trafic ne sont jamais exploitées nominativement par ORTIS.
III. MISE À JOUR DE LA PRÉSENTE CHARTE
La présente politique est susceptible d’être modifiée, notamment en cas d’évolution des services proposés sur le Site. Par conséquent, nous vous recommandons de la consulter à chaque nouvel accès au Site.
Date de dernière mise à jour : 06/06/2024